DOCUMENT D'INFORMATIONS CLÉSLe présent document contient des informations essentielles sur le produit d'investissement. Il ne s'agit pas d'un document à caractère commercial. Ces informations vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste ce produit et quels risques, coûts, gains et pertes potentiels y sont associés, et de vous aider à le comparer à d'autres produits. Ossiam ESG Shiller Barclays CAPE® Europe Sector UCITS ETF - 1D (EUR) Nom de l'initiateur du fonds: Ossiam ISIN: IE00080CTQA4 Contact: www.ossiam.com Appelez le +33 1 84 79 42 70 pour de plus amples informations La Banque centrale d'Irlande est chargée du contrôle d'Ossiam en ce qui concerne ce document d’informations clés Ossiam est agréée en France sous le n°GP-10000016 et réglementé par l’AMF. Date de production: 31/12/2024 1. En quoi consiste ce produit? Type: Le Fonds est un Organisme de Placements Collectifs (OPCVM) ETF de droit irlandais géré de manière active prenant la forme d'un compartiment d'un Irish Collective Asset-management Vehicle (ICAV). Ce Fonds a été agréé par la Central Bank of Ireland. Échéance: Ce produit n'a pas de date d'échéance spécifique prévue. Cependant, ce produit peut être dissout ou fusionné, dans ce cas, vous en serez informé par tout moyen approprié prévu par la réglementation. Objectifs: L’objectif du Fonds est de générer les rendements totaux nets d’une sélection d’actions européennes qui font partie de l’indice Shiller Barclays CAPE® Europe Sector Value Net TR (l ’« Univers d’investissement »), tout en intégrant systématiquement les questions environnementales, sociales et de gouvernance (« ESG »). L’indice est promu par Barclays Bank plc. L’indice est publié et calculé par Bloomberg Index Service Limited. Politique d'investissement: L’univers d’investissement du Fonds est constitué uniquement d’actions européennes faisant partie de l'indice Shiller Barclays CAPE Europe Sector Value Net TR, tout en intégrant de manière cohérente les questions environnementales, sociales et de gouvernance ("ESG"). Le modèle quantitatif de la Société de gestion met en œuvre une approche thématique fondée sur des règles qui vise à évaluer les titres de l’Univers d’investissement sur la base de critères éthiques et de leurs contributions aux gaz à effet de serre. Le Fonds utilise le « Filtre Best-in-Class » et exclut au moins les 20 % des actions les moins bien classées de chaque secteur de l’Univers d’investissement selon des critères ESG et liés aux émissions de carbone. Les titres qui passent ce filtre passent ensuite par un « Filtre normatif » qui vise à éliminer les titres de sociétés impliquées dans des violations graves de normes largement internationales relatives au comportement d’entreprise responsable et aux activités commerciales controversées. Le Fonds promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, ou une combinaison des deux, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable. Dans certaines conditions de marché, l’optimisation conjointement au respect de l’ensemble des contraintes peut s’avérer impossible. Dans de telles circonstances, la Société de gestion peut proportionnellement réduire certaines de ces contraintes. Pour une description détaillée de l’Univers d’investissement, consultez la section relative à la stratégie d’investissement du supplément du Fonds. Affectation des sommes distribuables: Distribution. Investisseur de détail visés: Les investisseurs qui comprennent les risques du Fonds et qui prévoient d’investir à long terme (5 ans minimum). Le Fonds s’adresse aux investisseurs qui : (i) sont à la recherche d’un investissement axé sur la croissance dans une approche d’investissement durable, (ii) sont intéressés par l’exposition aux marchés d’actions européens, soit pour un investissement de base, soit à des fins de diversification, (iii) présentent un profil de risque élevé et peuvent supporter des pertes importantes. Les actions de ce Fonds n’ont pas été enregistrées en vertu de la loi « US Securities Act of 1933 » et ne peuvent donc être offertes ou vendues directement ou indirectement pour le compte ou au bénéfice d’une « U.S. Person » telle que définie par la réglementation américaine « Regulation S » et/ou la « Foreign Account Tax Compliance Act ». Compte tenu des dispositions du Règlement UE N° 833/2014 et du Règlement UE 2022/398 la souscription des actions de ce Fonds est interdite à tout ressortissant russe ou biélorusse, à toute personne physique résidant en Russie ou en Biélorussie ou à toute personne morale, toute entité ou tout organisme établi en Russie ou en Biélorussie sauf aux ressortissants d'un État membre et aux personnes physiques titulaires d'un titre de séjour temporaire ou permanent dans un État membre. Dépositaire: The Bank of New York Mellon SA/NV, Dublin Branch. Informations complémentaires: Le règlement et les rapports annuels et semestriels du Fonds sont disponibles sur le site internet de la société de gestion et gratuitement sur simple demande écrite à l’adresse info@ossiam.com. La valeur liquidative est disponible sur le site internet de la société de gestion. www.ossiam.com 2. Quels sont les risques et qu'est-ce que cela pourrait me rapporter? Indicateur de risque L'indicateur de risque part de l’hypothèse que vous conservez ce produit 1 2 3 4 5 6 7 pendant 5 ans. Le risque réel peut être très différent si vous optez pour une sortie avant échéance et vous pourriez obtenir moins en retour. RISQUE LE PLUS FAIBLE RISQUE LE PLUS ÉLEVÉ L’indicateur de risque permet d’apprécier le niveau de risque de ce produit par rapport à d’autres. Il indique la probabilité que ce produit enregistre des pertes en cas de mouvements sur les marchés ou d'une impossibilité de notre part de vous payer. Nous avons classé le Fonds dans la classe de risque 4 qui est une classe de risque moyenne. Autrement dit, les pertes potentielles liées aux futurs résultats du produit se situent à un niveau moyen et, si la situation venait à se détériorer sur les marchés, il est possible que notre capacité à vous payer en soit affectée. Le risque de liquidité du marché peut accentuer la variation des performances du produit. Attention au risque de change. Si les sommes qui vous seront versées le sont dans une autre monnaie, votre gain final dépendra du taux de change entre les deux monnaies. Ce risque n'est pas pris en compte dans l'indicateur ci-dessus. Outre les risques inclus dans l’indicateur de risque, d’autres risques peuvent influer sur la performance du Fonds. Veuillez vous reporter au prospectus du Fonds. Ce Produit ne prévoyant pas de protection contre les aléas de marché, vous pourriez perdre tout ou une partie de votre investissement. Scénarios de performance Les chiffres indiqués comprennent tous les coûts du produit lui-même, mais pas nécessairement tous les frais dus à votre conseiller ou distributeur. Ces chiffres ne tiennent pas compte de votre situation fiscale personnelle, qui peut également avoir une incidence sur les montants que vous recevrez. Ce que vous recevrez de ce produit dépend des performances futures des marchés. L'évolution future des marchés est aléatoire et ne peut être prédite avec précision. Les scénarios défavorable, modéré et favorable présentés sont des exemples utilisant les meilleures et les pires performances, ainsi que la performance moyenne du produit sur les 10 dernières années. Les marchés peuvent évoluer très différemment à l'avenir. Le scénario de stress montre ce que vous pourriez obtenir dans des situations de marché extrêmes. 5 ans 1 an (période de détention recommandée) Ce que vous pourriez obtenir après EUR 6 933 EUR 2 191 Scénario Favorable: ce type de scénariodéduction des coûts Scénario de Tension s'est produit pour un investissementRendement annuel moyen -30.7%-26.2% entre 30/11/2016 and 30/11/2021.Ce que vous pourriez obtenir après EUR 8 794EUR 10 265 Scénario Intermédiaire: ce type de Scénario déduction des coûts scénario s'est produit pour un Défavorable investissement entre 30/06/2017 andRendement annuel moyen -12.1% 0.5% 30/06/2022.Ce que vous pourriez obtenir après EUR 9 986EUR 14 456 Scénario déduction des coûtsScénario Défavorable: ce type de Intermédiaire scénario s'est produit pour unRendement annuel moyen -0.1% 7.6%investissement entre 31/03/2015 and 31/03/2020.Ce que vous pourriez obtenir après EUR 14 524 EUR 16 720 Scénario déduction des coûts FavorableRendement annuel moyen 45.2%10.8% 3. Que se passe-t-il si l'émetteur n'est pas en mesure d'effectuer les versements? Le produit est une copropriété d’instruments financiers et de dépôts distincte de la société de gestion de portefeuille. En cas de défaillance de cette dernière, les actifs du produit conservés par le dépositaire ne seront pas affectés. En cas de défaillance du dépositaire, le risque de perte financière du produit est atténué en raison de la ségrégation légale des actifs du dépositaire de ceux du produit. 4. Que va me coûter cet investissement? Il se peut que la personne qui vous vend ce Fonds ou qui vous fournit des conseils à son sujet vous demande de payer des coûts supplémentaires. Si c’est le cas, cette personne vous informera au sujet de ces coûts et vous montrera l’incidence de ces coûts sur votre investissement. Coût au fil du tempsLes tableaux présentent les montants prélevés sur votre investissement afin de couvrir les Réduction dudifférents types de coûts. Ces montants dépendent du montant que vous investissez, duCoûts totauxrendement par temps pendant lequel vous détenez le produit et du rendement du produit. Les montants an*indiqués ici sont des illustrations basées sur un exemple de montant d’investissement etdifférentes périodes d’investissement possibles. Nous avons supposé :• Qu’au cours de la première année vous récupéreriez le montant que vous avez investi Si vous sortezEUR 1561.56%(rendement annuel de 0 %). Que pour les autres périodes de détention, le produit évolue de après 1 an la manière indiquée dans le scénario intermédiaire.• 10 000 EUR sont investis*Ceci illustre dans quelle mesure les coûts réduisent annuellement votre rendement au Si vous sortez après lacours de la période de détention. Par exemple, elle montre que si vous sortez à la fin de la période de détention EUR 11631.56%période de détention recommandée, il est prévu que votre rendement moyen par an soit de recommandée9.2% avant déduction des coûts et de 7.6% après cette déduction.Composition des coûts Le tableau ci-dessous indique l'incidence annuelle des différents types de coûts sur le rendement que vous pourriez obtenir de votre investissement à la fin de la période d'investissement recommandée et la signification des différentes catégories de coûts. Si vous sortezaprès 1 an Coûts d'entrée* Jusqu'à 0.00% du montant que vous payez au moment de l'entrée dans l'investissement. EUR 0 Coûts ponctuelsCoûts de sortie* Jusqu'à 0.00% du montant que vous payez au moment de la sortie dans l'investissement. EUR 0 Coûts de transaction 0.81% de la valeur de votre investissement par an.EUR 81 Coûts récurrentsAutres coûts 0.75% de la valeur de votre investissement par an. EUR 75récurrentsCommissions liées Il n'y a pas de commission de surperformance pour ce produit. ---aux résultats Coûts accessoiresCommissions Il n'y a pas de commission d'intéressement pour ce produit. ---d'intéressement * Marché secondaire : dans la mesure où le Compartiment est un ETF, les Investisseurs qui ne sont pas des Participants autorisés ne pourront généralement acheter ou vendre des actions que sur le marché secondaire. Par conséquent, les investisseurs paieront des frais de courtage et/ou de transaction concernant leurs transactions en bourse. Ces frais de courtage et/ou de transaction ne sont ni facturés ni payables par le Compartiment ou la Société de gestion, mais par l’intermédiaire de l’investisseur même. En outre, les investisseurs peuvent également devoir supporter des écarts acheteur-vendeur (« bid-ask spreads »), c’est-à-dire la différence entre les cours auxquels les actions peuvent être achetées et vendues. Marché primaire : les Participants autorisés qui négocient directement avec le Fonds paieront les coûts de transaction liés au marché primaire. 5. Combien de temps dois-je le conserver, et puis-je retirer de l'argent de façon anticipée? Durée de détention recommandée : 5 ans. Ce produit n'a pas de période de détention minimale recommandée (RHP) mais est conçu pour un investissement à long terme. Tout investissement doit être considéré en fonction de vos besoins spécifiques d'investissement et de votre appétit pour le risque. Ossiam ne considère pas l'adéquation ou le caractère approprié de cet investissement à votre situation personnelle. Si vous avez le moindre doute quant à l'adéquation de ce produit à vos besoins, nous vous conseillons de consulter un professionnel. Vous pouvez acheter ou vendre vos titres d’ETF quotidiennement sur le marché secondaire par le biais d’un intermédiaire sur la ou les bourses de valeurs sur lesquelles les titres d’ETF sont négociés. Traitement des ordres: Les ordres de souscription et de rachat sont reçus au plus tard à 13 h 45 (heure de Dublin) le Jour de négociation. Les actions 1D (EUR) sont cotées sur une ou plusieurs Bourse(s) de valeur(s) et les investisseurs peuvent acheter ou vendre des actions par l’intermédiaire de leur courtier habituel chaque jour de bourse de la ou des Bourse(s) de valeur(s) concernée(s) qui est également un Jour de négociation en Irlande ou, par l’intermédiaire d'une plateforme de distribution de fonds. Pour de plus amples renseignements, veuillez vous référer au Prospectus et/ou contacter votre courtier pour des informations complémentaires.6. Comment puis-je formuler une réclamation? Vous pouvez formuler une réclamation concernant le produit ou le comportement (i) de la société de gestion (ii) d’une personne qui fournit des conseils au sujet de ce produit, ou (iii) d’une personne qui vend ce produit en adressant un courrier électronique ou un courrier postal aux personnes suivantes, selon le cas : • Si votre réclamation concerne le produit lui-même ou le comportement de la Société de gestion : veuillez contacter la société de gestion, par courrier, au 36 rue Brunel 75017 Paris (France) à l'attention de OSSIAM – Conformité ou par mail à info@ossiam.com. Une procédure de traitement des réclamations est disponible sur le site internet de la société de gestion www.ossiam.com • Si votre réclamation concerne une personne qui fournit des conseils sur le produit ou bien qui le propose, veuillez contacter cette personne en direct. 7. Autres informations pertinentes Catégorie SFDR: Article 8 Assurance Vie: Lorsque ce produit est utilisé comme support en unité de compte d’un contrat d’assurance sur la vie ou de capitalisation, les informations complémentaires sur ce contrat, telles que les coûts du contrat, qui ne sont pas compris dans les coûts indiqués dans le présent document, le contact en cas de réclamation et ce qui se passe en cas de défaillance de l’entreprise d’assurance sont présentées dans le document d’informations clés de ce contrat obligatoirement remis par votre assureur ou courtier ou tout autre intermédiaire d’assurance conformément à son obligation légale.